PLU arrêté par le Conseil Municipal

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pluBoeilBezingPlan local d'urbanisme

Liste des éléments protégés au titre des articles R.151-19 et R. 151-23 du Code de l’Urbanisme - PDF 

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Pièces administratives

- PLU - Pièces administratives - Page de garde - PDF 

- Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal - PADD - PDF 

- Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal - Prescriptions - PDF


Rapport de présentation

- PLU - Rapport de présentation - PDF


PADD

- Projet d'aménagement - PADD - PDF 

Règlement et zonage

- PLU - Plan de zonage et règlement - PDF

- PLU - Règlement - PDF 

- PLU - Zonage 1 - PDF

- PLU - Zonage 2 - PDF 


OAP - Orientations d'Aménagement et de programmation

PLU - Orientations d’Aménagement et de Programmation - PDF 

 

Annexes

PPRI

- PLU - Plan de Prévention des Risques Inondations - PDF 

PLUVIAL

- Zonage des eaux pluviales - PDF 

- Zonage des eaux pluviales - Rapport de présentation - PDF 

- Zonage des eaux pluviales - Résumé non technique - PDF 

- PLU - Zonage des eaux pluviales et prescriptions applicables aux différentes zones - PDF 

- PLU - Zonage pluvial - PDF 

- Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal - PDF 

 

- PLU - Annexes - PDF 

- Plan des réseaux - PDF 

- PLU - Liste des Servitudes d’Utilité Publique - PDF 

- PLU - Plan des SUP - PDF 

- PLU - Tableau Indicatif des Surfaces - PDF 

- PLU - Liste des emplacements réservés - PDF 

- PLU - Liste des éléments protégés au titre des articles R.151-19 et R. 151-23 du Code de l’Urbanisme - PDF 

 

Note complémentaire - Révision du PLU de Boeil-Bezing - Pour l'enquête publique

Note complémentaire - Révision du PLU de Boeil-Bezing - Pour l'enquête publique

 

 

 

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